Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 365... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque 365... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
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