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Marques déposées par monsieur liboureau philippe
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écomatériau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écomatériau
M. liboureau philippe

Numéro de dépôt :
3895370
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
écomatériau de liboureau philippe

Présentation de la marque écomatériau

Déposée le 8 février 2012 par monsieur liboureau philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écomatériau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur liboureau philippe domicilié(e) 22 rue de la bouteillerie - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. liboureau philippe domicilié(e) 22 rue de la bouteillerie - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

La marque écomatériau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écomatériau est expirée depuis le 8 février 2022.


M. liboureau philippe - 22 rue de la bouteillerie - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


M. liboureau philippe - 22 rue de la bouteillerie - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602905 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.