Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMECOTEC
LIBOS JEAN-CHARLES, BERNARDIN, Agissant pour le compte de la société DOMECOTEC en cours de formation
LIBOS JOEL, CAMILLE, Agissant pour le compte de la société DOMECOTEC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3811856
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
DOMECOTEC de LIBOS JEAN-CHARLES

Présentation de la marque DOMECOTEC

Déposée le 4 mars 2011 par LIBOS JEAN-CHARLES et LIBOS JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMECOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Les déposants sont LIBOS JEAN-CHARLES, BERNARDIN, Agissant pour le compte de la société DOMECOTEC en cours de formation domicilié(e) PK 3 ROUTE DE DEGRAD DES CANNES - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France et LIBOS JOEL, CAMILLE, Agissant pour le compte de la société DOMECOTEC en cours de formation domicilié(e) PK 3 ROUTE DE DEGRAD DES CANNES - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBOS JEAN-CHARLES, BERNARDIN domicilié(e) PK 3 ROUTE DE DEGRAD DES CANNES - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France.

La marque DOMECOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMECOTEC est expirée depuis le 4 mars 2021.


LIBOS JEAN-CHARLES, BERNARDIN, Agissant pour le compte de la société DOMECOTEC en cours de formation - PK 3 ROUTE DE DEGRAD DES CANNES - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France

LIBOS JOEL, CAMILLE, Agissant pour le compte de la société DOMECOTEC en cours de formation - PK 3 ROUTE DE DEGRAD DES CANNES - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France


LIBOS JEAN-CHARLES, BERNARDIN - PK 3 ROUTE DE DEGRAD DES CANNES - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 3 octobre 2011 - Retrait partiel n°559150 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Tous ces produits à l'exclusion des appareils de détection de fuites ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.