BASES
Présentation de la marque BASES
Déposée le 30 octobre 1990 par monsieur LIBMANN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASES arrivera à expiration en date du 30 octobre 2030.
LIBMANN François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189652 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 19 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°314378 - Publication au BOPI 2001-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 26 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314817 - Publication au BOPI 2001-01-26
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452765 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2020 n°2761609 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-08