Déposée le 3 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBERVIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « LIBERVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBERVIT domicilié(e) Espace Polygone, 218 rue Ettore Bugatti - 66000 - PERPIGN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 620 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque LIBERVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIBERVIT arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.
LIBERVIT a également déposé les autres marques suivantes : DOOR-RAIDER
LIBERVIT, société par actions simplifiée - Espace Polygone, 218 rue Ettore Bugatti - 66000 - PERPIGN - France - SIREN 392620365
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation n°2092717 - Publication au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359221 - Publication au BOPI 2007-12-27
Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467740 - Publication au BOPI 2007-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554990 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654885 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Inscription le 7 janvier 2021 - Rectification d'une erreur matérielle n°807634 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07
Machines et machines-outils;moteurs (exceptés pour véhicules terrestres).Outils et instruments à main; coutellerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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