Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTY
LIBERTY PUBLIC LIMITED COMPANY, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1646812
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2021

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 27 février 1991 par la société étrangère LIBERTY PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LIBERTY PUBLIC LIMITED COMPANY domicilié(e) 179 Great Portland Street, W1W 5LS LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 27 février 2021.

LIBERTY PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , LIBERTY , LIBERTY


LIBERTY PUBLIC LIMITED COMPANY, société de droit britannique - 179 Great Portland Street, W1W 5LS LONDRES - Royaume-Uni


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 18 février 2003 - renonciation partielle n°365629 - Publication au BOPI 2003-02-18

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186237 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 2 mai 2007 - Changement d'adresse n°454343 - Publication au BOPI 2007-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement avec limitation le 26 août 2011 n°2478569 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561052 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561051 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Sachets parfumés, sachets de lavande, sachets d'herbes séchées. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; trousses de manucure. Etuis à lunettes et pour lentilles de contact, calculatrices et leurs étuis ; portefeuilles et sacs incluant des calculatrices. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; écritoires, étuis pour écritoires, instruments pour écrire, nécessaires pour écrire, sous-mains, accessoires de bureau, corbeilles à courrier, corbeilles à papiers. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs, fourre-tout, valises, malles, coffres de voyage ; sacs à dos, sacs de plage, sacs pour éponges, sacs et trousses de toilette, portefeuille, porte-monnaie, bourses, porte-cartes, étuis de chéquiers, étuis pour cartes de crédit, étuis et couvertures de passeports, étuis et couvertures pour blocs-notes, pour agendas et pour livres, étuis vides pour clés, coffrets et étuis pour bijoux, pour instruments de manucure, pour accessoires et nécessaires de couture, et pour collants, tous ces articles étant faits de cuir et/ou d'imitations du cuir et/ou de matières textiles. Meubles ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, cadres, notamment pour photographies et tableaux, miroirs, cintres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et leurs étuis, éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; plats, plateaux, plateaux à fromage, planches à découper pour usage domestique. Linge de table, de bain, de lit et de maison, tentures en matières textiles, sacs et housse en tissu pour chemises de nuit, mouchoirs, boîtes en tissu, étuis et housse en matières textiles, protège-boîtes en matières textiles, couvre-théière en tissu, ronds de table. Bonnets de bain, pantoufles, écharpes, foulards. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à couture, nécessaires de couture, porte-épingles. Jeux, jouets, notamment en tissu ou en peluche, poupées ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].