Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Liberty Mini Club Association
/
LIBERTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTY
Association Liberty Mini Club Association

Numéro de dépôt :
94518053
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 27 avril 1994 par l'association loi 1901 Liberty Mini Club Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Liberty Mini Club Association domicilié(e) 76, rue aux Ours,76000 ROUEN (dossier no 2263852) - 76000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOYER 3A et Associés Maître C. PIGEON MAURIS domicilié(e) 18, rue Pierre Gilles de Gennes, BP 195 LA VATINE,76136 MONT SAINT AIGNAN CEDEX (dossier no 2263852) - 76136 - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 27 avril 2014.


Association Liberty Mini Club Association - 76, rue aux Ours,76000 ROUEN (dossier no 2263852) - 76000 - France


BOYER 3A et Associés Maître C. PIGEON MAURIS - 18, rue Pierre Gilles de Gennes, BP 195 LA VATINE,76136 MONT SAINT AIGNAN CEDEX (dossier no 2263852) - 76136 - France


Renouvellement avec limitation le 28 avril 2004 n°2263852 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

– éducation – formation – divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – Pouponnières à savoir crèches d'enfants.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.