SN 231,9 L'OSCAR DE L'ETAIN
Présentation de la marque SN 231,9 L'OSCAR DE L'ETAIN
Déposée le 29 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTY COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SN 231,9 L'OSCAR DE L'ETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SN 231,9 L'OSCAR DE L'ETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079029.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN 231,9 L'OSCAR DE L'ETAIN est expirée depuis le 29 janvier 2011.
LIBERTY COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335273 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10