Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La fabrique de Genève
LIBERTY COMMUNICATION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3522700
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La fabrique de Genève de LIBERTY COMMUNICATION

Présentation de la marque La fabrique de Genève

Déposée le 5 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTY COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La fabrique de Genève »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTY COMMUNICATION domicilié(e) 21 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 429 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Dassas domicilié(e) 21 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LIBERTY COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY COMMUNICATION , SN 231,9 L'OSCAR DE L'ETAIN


LIBERTY COMMUNICATION Société à Responsabilité Limitée - 21 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 409429222


Nathalie Dassas - 21 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482921 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.