Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTRY
LIBERTRY, SAS

Numéro de dépôt :
4285567
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
LIBERTRY de LIBERTRY

Présentation de la marque LIBERTRY

Déposée le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBERTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LIBERTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBERTRY domicilié(e) 836 RUE DE PACY - 28260 - LA CHAUSSEE D IVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 857 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EL ATMANI NOUR EDINE domicilié(e) 10, PLACE BARETTE - 27200 - VERNON - France.

La marque LIBERTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTRY arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


LIBERTRY, SAS - 836 RUE DE PACY - 28260 - LA CHAUSSEE D IVRY - France - SIREN 812857985


M. EL ATMANI NOUR EDINE - 10, PLACE BARETTE - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700342 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Membres artificiels ; appareils de massage ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; poussettes.