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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Liberté
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franchise-pompes-funebres.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

franchise-pompes-funebres.com
S.A. Liberté

Numéro de dépôt :
3278993
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
franchise-pompes-funebres.com de Liberté

Présentation de la marque franchise-pompes-funebres.com

Déposée le 3 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) Liberté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « franchise-pompes-funebres.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Liberté domicilié(e) 120, Chemin de Groslay,93140 BONDY - 93140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Liberté domicilié(e) 120, Chemin de Groslay,93140 BONDY - 93140 - France.

La marque franchise-pompes-funebres.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque franchise-pompes-funebres.com est expirée depuis le 3 mars 2014.

Liberté a également déposé les autres marques suivantes : nabilla. beauty n. , POMPES FUNEBRES DE LA LIBERTE , Tchizz Voyages , URGENCES DECES , LIFE TRAINER , LIBERTE CHERIE WWW. LIBERTE-CHERIE.COM


S.A. Liberté - 120, Chemin de Groslay,93140 BONDY - 93140 - France


S.A. Liberté - 120, Chemin de Groslay,93140 BONDY - 93140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Pompes funèbres. Services de crémation.