Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTAL
SARL LIBERTAL

Numéro de dépôt :
3335956
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
LIBERTAL de LIBERTAL

Présentation de la marque LIBERTAL

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTAL domicilié(e) 29 RUE DE BELLEVILLE,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 542 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr XU ALEXANDRE domicilié(e) 29 RUE DE BELLEVILLE,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque LIBERTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTAL est expirée depuis le 20 janvier 2015.


SARL LIBERTAL - 29 RUE DE BELLEVILLE,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 452542152


Mr XU ALEXANDRE - 29 RUE DE BELLEVILLE,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Machine à imprimer ; appareil qui tamponne les titres restaurants. Machine à calculer et à compter. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareil qui récupère et trie les valeurs lues sur les titres restaurants. Périphériques d'ordinateurs ; appareil connecté sur un ordinateur, lui envoie des données lues sur les titres restaurants. Logiciel : Un logiciel qui gère les données transmis par l'appareil de trie ou de lecture. Encre d'imprimerie.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.