Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Keys Protector
Libertad Communications, sarl
M. Alain Alzati

Numéro de dépôt :
3906817
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Keys Protector de Libertad Communications

Présentation de la marque Keys Protector

Déposée le 21 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Libertad Communications et monsieur Alain Alzati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Keys Protector »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Libertad Communications domicilié(e) 8 rue Sleidan - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Alain Alzati domicilié(e) 5 rue des Marguerites - 67310 - Dangolsheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Libertad Communications, M. Alain Alzati domicilié(e) 8 rue Sleidan - 67000 - Strasbourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Libertad Communications, sarl - 8 rue Sleidan - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 4

M. Alain Alzati - 5 rue des Marguerites - 67310 - Dangolsheim - France


Libertad Communications, M. Alain Alzati - 8 rue Sleidan - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668081 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

étuis à lunettes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boîte, étui en matière(s) plastique(s), imprimées ou non, pouvant recevoir différentes éléments décoratifs supplémentaires (incrustation d'éléments tels que strass etc. ). Boîte, étui hermétique à l'eau, au sable et à tout éléments extérieur et destiné à la protection de clés ou tout autre élément personnel (lunettes, monaie, objets précieux tels que bijoux etc. ) lors de la baignade, plongée ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.