Déposée le 21 avril 1987 par LIBERT JOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KO DECO »
Le déposant est LIBERT JOEL domicilié(e) 22 Rue des Aiguilles,13150 TARASCON (dossier no 2344642) - 13150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBERT Joel KOdéco domicilié(e) 10 Av. E MISTRAL,13210 ST REMY DE PCE (dossier no 2344642) - 13210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KO DECO est expirée depuis le 21 avril 2017.
LIBERT JOEL - 22 Rue des Aiguilles,13150 TARASCON (dossier no 2344642) - 13150 - France
LIBERT Joel KOdéco - 10 Av. E MISTRAL,13210 ST REMY DE PCE (dossier no 2344642) - 13210 - France
Renouvellement avec limitation le 22 juin 2007 n°2344642 - Publication au BOPI 2007-06-22
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2088544 - Publication au BOPI 2007-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Peinture. Luminaires – meubles. Glaces. Tissus. Rideaux. Linge de maison de table et de lit. Tapis. Revetements – teintures murale.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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