Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MANS LOISIRS S
Numéro de dépôt :
960834
Date de dépôt :
15/06/1976
Lieu de dépôt :
Mans
Présentation de la marque LE MANS LOISIRS S
Déposée le 15 juin 1976 par monsieur Libert (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « LE MANS LOISIRS S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MANS LOISIRS S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE MANS LOISIRS S est expirée depuis le 15 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521