Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP DEVIS
libéris Sarl

Numéro de dépôt :
3465736
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/11/2016
TOP DEVIS de libéris

Présentation de la marque TOP DEVIS

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) libéris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOP DEVIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) libéris domicilié(e) 129 chemin du moulin Carron,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 909 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lavie domicilié(e) 23 rue d'Algérie,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP DEVIS est expirée depuis le 28 novembre 2016.

libéris a également déposé les autres marques suivantes : ISCALEO.FR L'INFORMATIQUE TECHNIQUE & SCIENTIFIQUE , LIBERIS , teldata


libéris Sarl - 129 chemin du moulin Carron,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 449909993


Maître Lavie - 23 rue d'Algérie,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).