Déposée le 24 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) LIBERIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LIBERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBERIS domicilié(e) 58 Boulevard Chanoine Cartellier - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 909 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque LIBERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBERIS, Société Anonyme - 58 Boulevard Chanoine Cartellier - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 449909993
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397950 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519204 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17
Inscription le 21 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595390 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Logiciels, logiciels informatiques, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement d'entreprises commerciales, ordinateurs et périphériques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts numériques, disques numériques à lecture optique, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données et serveurs web, fourniture d'accès aux réseaux de télécommunication et aux réseaux informatiques, transmission de messages, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Création, édition, installation, maintenance et mise à jour de logiciels, conception et hébergement d'applications Internet, hébergement de systèmes informatiques, création, développement et hébergement de programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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