Marque enregistrée - Marque en non vigueur

El Raphé Siloé-El Raphé Siloé music-El Raphé-ERS-ERS records-ERS Gospel Music-ERS Sound System-
M. Liberio PEREIRA

Numéro de dépôt :
4005018
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
El Raphé Siloé-El Raphé Siloé music-El Raphé-ERS-ERS records-ERS Gospel Music-ERS Sound System- de Liberio PEREIRA

Présentation de la marque El Raphé Siloé-El Raphé Siloé music-El Raphé-ERS-ERS records-ERS Gospel Music-ERS Sound System-

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par monsieur Liberio PEREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « El Raphé Siloé-El Raphé Siloé music-El Raphé-ERS-ERS records-ERS Gospel Music-ERS Sound System- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Liberio PEREIRA domicilié(e) 10 rue des Bleuets - 10600 - Barberey Saint Sulpice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël PEREIRA domicilié(e) 6 rue Ruffinières - 69150 - Décines Charpieu - France.

La marque El Raphé Siloé-El Raphé Siloé music-El Raphé-ERS-ERS records-ERS Gospel Music-ERS Sound System- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque El Raphé Siloé-El Raphé Siloé music-El Raphé-ERS-ERS records-ERS Gospel Music-ERS Sound System- est expirée depuis le 16 mai 2023.


M. Liberio PEREIRA - 10 rue des Bleuets - 10600 - Barberey Saint Sulpice - France


M. Raphaël PEREIRA - 6 rue Ruffinières - 69150 - Décines Charpieu - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.