Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEVERES
LIBERATORE Hervé
LE GRATIET Alain-Tom
MAGESSI Fred

Numéro de dépôt :
3230593
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/06/2013
LES SEVERES de LIBERATORE Hervé

Présentation de la marque LES SEVERES

Déposée le 13 juin 2003 par LIBERATORE Hervé, LE GRATIET Alain-Tom, MAGESSI Fred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES SEVERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont LIBERATORE Hervé domicilié(e) Mas des horts,34230 LE POUGET - 34230 - France, LE GRATIET Alain-Tom domicilié(e) 34150 ANIANE - 34150 - France, MAGESSI Fred domicilié(e) 8, rue danton,34200 SETE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD 11L16 MA FR1 domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque LES SEVERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEVERES est expirée depuis le 13 juin 2013.


LIBERATORE Hervé - Mas des horts,34230 LE POUGET - 34230 - France

LE GRATIET Alain-Tom - 34150 ANIANE - 34150 - France

MAGESSI Fred - 8, rue danton,34200 SETE - 34200 - France


CABINET BREV & SUD 11L16 MA FR1 - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Supports d'enregistrement magnétiques et disques acoustiques, disques compacts, cassettes vidéo. Affiches, cartes postales ou publicitaires, cartes de musicales, propectus, livres, livrets, revues, journaux, fanzines, autocollants (articles de papeterie), albums, almanachs, journaux de bandes dessinées ; enveloppes, imprimés. Divertissement ; activités culturelles ; productions de films, production d'musicales, organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires, de symposiums ; organisation de spectacles (services d'imprésarios), de concours en matière de divertissement, de bals, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; music hall.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.