Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LETTRA
LIBÉRATION, SARL

Numéro de dépôt :
1643725
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque LETTRA

Déposée le 8 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBÉRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LETTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBÉRATION domicilié(e) 11, rue Béranger, 75154 Paris Cedex 03 (dossier no 2196837) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 028 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Juliette GRISET Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2196837) - France.

La marque LETTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LETTRA est expirée depuis le 8 février 2011.

LIBÉRATION a également déposé les autres marques suivantes : 4mec , TROMBINET , CLUB LIBE , TRIPLE , FISK , PHONE , LIBERADIO , LIBERATION , Libé , Libération


LIBÉRATION, SARL - 11, rue Béranger, 75154 Paris Cedex 03 (dossier no 2196837) - France - SIREN 382028199


Maître Juliette GRISET Avocat à la Cour - (dossier no 2196837) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196837 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 29 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°329040 - Publication au BOPI 2001-08-29

Inscription le 28 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324087 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283362 - Publication au BOPI 1999-08-19

- tous supports et appareils destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et des images, tout programme d'ordinateur, tout logiciel et banque de données.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie: livres, revues, journaux, albums magazines;caractères d'imprimerie.Tous jeux, jouets et notamment sur support carton.Tous services de communications et notamment services de communications radiophoniques, télévisuelles et vidéo, par voie hertzienne, cable, ou satellite, services de communications sur réseaux informatiques et notamment micro-informatiques. Tous services éducatifs et de divertissement notamment édition et diffusion de livres, de journaux, de revues, de vidéo-cassettes et de tous produits audiovisuels, notamment organisation de concours et de jeux, et production de ces programmes, imprimerie et programmation par ordinateur, télématique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.