Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESINTOX
LIBERATION, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3939693
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2022
DESINTOX de LIBERATION

Présentation de la marque DESINTOX

Déposée le 8 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESINTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERATION domicilié(e) 11 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 028 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DESINTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESINTOX est expirée depuis le 8 août 2022.

LIBERATION a également déposé les autres marques suivantes : 4mec , TROMBINET , CLUB LIBE , TRIPLE , FISK , PHONE , LIBERADIO , LIBERATION , Libé , Libération


LIBERATION, Société à responsabilité limitée à associé unique - 11 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France - SIREN 382028199


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques (Cédérom) ; disques vidéo digitaux (DVD) ; stylos magnétiques et électroniques ; disquettes ; disques compacts numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels pour dispositifs mobiles, téléphones cellulaires, téléphones mobiles, téléphones à puce et assistants numériques portables (PDA) ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels permettant de télécharger, publier, montrer, afficher, étiqueter, bloguer, partager ou fournir d'une autre manière des supports électroniques ou des informations via l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; banques de données, textuelles ou sonores, banques d'images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer.

Produits de l'imprimerie ; journaux ; livres ; magazines ; périodiques ; publications ; revues ; photographies ; imprimés ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; agendas ; calendriers ; albums ; répertoires ; almanach ; circulaires ; plaquettes ; notices ; rapports ; dépliants ; carnets ; pamphlets ; revues de presse ; bulletins ; bulletins d'information ; livrets ; manuscrits ; bandes dessinées ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tracts ; affiches ; prospectus ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissus ; fanions (en papier) ; cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; stylos, fournitures pour l'écriture ; porte-affiches en papier ou en carton ; articles pour reliure ; manuels d'instruction et d'enseignement ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; photographies ; discours polycopiés.

Publicité ; services de distribution d'informations, à savoir, fourniture d'espaces (location d'espaces publicitaires) pour petites annonces via le réseau informatique mondial ; promotion des produits et services de tiers sur l'Internet ; compilation et gestion de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne ; services d'affichage, de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif ou non ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; publication et location d'espaces publicitaires ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; organisation de manifestations à but commercial ou de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; abonnement à une chaîne de télévision ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'aide à la direction des affaires ; consultations en affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; travaux de bureau ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement (mise à jour) de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de documents ; services de recueil de données dans un fichier central.

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des informations sur Internet y compris l'Internet mobile ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie sociale, économique et politique, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet relatif au contenu des discours politique ; émissions radiophoniques ou télévisées ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; transmission de messages, de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs par voie télématique et informatique dans le domaine politique, social et économique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia, diffusion sur Internet d'émissions vidéo et audio programmées ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteurs et par voie télématique notamment en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission d'informations) sur réseaux informatiques en général ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations en ligne en matière de répertoire contenant des informations sur, et sous forme de, la vie collégiale, sociale et politique, l'intérêt général, les petites annonces, la communauté virtuelle, la constitution d'un réseau social, le partage de photographies et la transmission d'images photographiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blocage, le partage ; mise à disposition (téléchargement) d'un logiciel via un site Web ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels.

Services d'édition et de publication de livres, de magazines, de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédia, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; publication de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques ; organisation de concours (éducation et divertissement), de manifestations à caractère culturel ou de divertissement, informations en matière culturelle et de divertissement ; organisation de campagnes d'information et de manifestations (à buts culturels ou éducatifs) notamment à caractère socio-politique ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, forums, colloques, conférences et congrès notamment à caractère socio-politique ; organisation d'expositions à caractère éducatif, culturel, socio-politique ; production de films sur bandes vidéo ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; reportages photographiques ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques, services de reporters.

Location d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels ; services d'administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques ; services de location de serveurs Web ; services d'hébergement de sites Internet, de messageries sécurisées ; services de conception et d'élaboration par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; conception et élaboration d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmation électronique, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application de logiciels ; services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance informatique ; services de certification et d'authentification de messages et de données transmis par supports électroniques ; services d'hébergement de carnets Web [blogs] sur la thématique des discours politiques.