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Marques déposées par LIBERATI Jean-Paul
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"PROVEN LIBERATI"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PROVEN LIBERATI"
LIBERATI Jean-Paul

Numéro de dépôt :
92402094
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque "PROVEN LIBERATI"

Déposée le 15 janvier 1992 par LIBERATI Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "PROVEN LIBERATI" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est LIBERATI Jean-Paul, domicilié(e) 86 Route des Réganats, 13730 SAINT VICTORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBERATI Jean-Paul - France.

La marque "PROVEN LIBERATI" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PROVEN LIBERATI" est expirée depuis le 15 janvier 2002.

LIBERATI Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : STYLOS DE LUXE "SANDISA LIBERATI" , ROL-LEX-LIBERATI , S T 4


LIBERATI Jean-Paul - 86 Route des Réganats, 13730 SAINT VICTORET - France


LIBERATI Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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