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Marques déposées par LIBER Jacques
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prototypage itératif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

prototypage itératif
LIBER Jacques

Numéro de dépôt :
3802865
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
prototypage itératif de LIBER Jacques

Présentation de la marque prototypage itératif

Déposée le 2 février 2011 par LIBER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « prototypage itératif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est LIBER Jacques domicilié(e) 7 rue du président kruger - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBER Jacques domicilié(e) 7 rue du président kruger - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque prototypage itératif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prototypage itératif est expirée depuis le 2 février 2021.


LIBER Jacques - 7 rue du président kruger - 92400 - COURBEVOIE - France


LIBER Jacques - 7 rue du président kruger - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565668 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.