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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBELLA
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L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L
LIBELLA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3883239
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
L de LIBELLA

Présentation de la marque L

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBELLA domicilié(e) 7, rue des Canettes - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 519 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L est expirée depuis le 20 décembre 2021.

LIBELLA a également déposé les autres marques suivantes : Libretto , Poche Illustrateur , BUCHET CHASTEL , KAM TCHA TKA , Libretto, L'intime et l'ailleurs , LIBELLA , libretto , QUI VIVE , PHEBUS ,


LIBELLA, Société par actions simplifiée - 7, rue des Canettes - 75006 - PARIS - France - SIREN 419519954


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, livres sur support numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), almanachs, modèles de broderie, calendriers, cahiers, cartes géographiques, cartes, catalogues, dessins, formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, manuels, marques pour livres, livres, livrets, périodiques, prospectus, brochures, publications, reliures, albums, reproductions graphiques, lithographies, revues (périodiques), atlas.

Education, formation, divertissement. Cours par correspondance, informations en matière de divertissement, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, services d'imagerie numérique, informations en matière de divertissement, prêt de livres, publication de livres, microédition, mise en page autre qu'à buts publicitaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, services de reporters, services de traduction.