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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Libella
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FOLIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOLIA
Libella, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4287966
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2026
FOLIA de Libella

Présentation de la marque FOLIA

Déposée le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Libella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Libella domicilié(e) 7 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 519 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Netter domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLIA arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

Libella a également déposé les autres marques suivantes : Libretto , Poche Illustrateur , BUCHET CHASTEL , KAM TCHA TKA , Libretto, L'intime et l'ailleurs , LIBELLA , libretto , QUI VIVE , PHEBUS ,


Libella, société par actions simplifiée - 7 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France - SIREN 419519954


Cabinet Netter - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691514 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Affiches, catalogues d'expositions et de vente (grand format), brochures, photogravures, objets d'art lithographiés, planches [gravures], lithographies, chromolithographies [chromos], reproductions graphiques d'oeuvres d'art, illustrations d'art, tirages d'art, estampes, dessins, tableaux [peintures] encadrés ou non, ces produits étant destinés à l'activité de galerie d'art ;

Vente au détail d'oeuvres d'art ;

Organisation et conduite de conférences notamment dans le domaine de la photographie, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de la photographie, services de galeries d'art à buts culturels ou éducatifs y compris services de galeries d'art fournis en ligne par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication à savoir exposition et présentation de photographies, d'images et d'oeuvres graphiques à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions et vernissages (divertissement) ; services de photographie ; édition et publication de catalogues de ventes, de catalogues d'expositions (grand format), édition et publication électroniques de catalogues d'expositions, de catalogues de ventes, tous ces services étant destinés à l'activité de galerie d'art.