Déposée le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Libella
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Libella domicilié(e) 7 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 519 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Netter domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque FOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Libella, société par actions simplifiée - 7 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France - SIREN 419519954
Cabinet Netter - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691514 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Affiches, catalogues d'expositions et de vente (grand format), brochures, photogravures, objets d'art lithographiés, planches [gravures], lithographies, chromolithographies [chromos], reproductions graphiques d'oeuvres d'art, illustrations d'art, tirages d'art, estampes, dessins, tableaux [peintures] encadrés ou non, ces produits étant destinés à l'activité de galerie d'art ;
Vente au détail d'oeuvres d'art ;
Organisation et conduite de conférences notamment dans le domaine de la photographie, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de la photographie, services de galeries d'art à buts culturels ou éducatifs y compris services de galeries d'art fournis en ligne par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication à savoir exposition et présentation de photographies, d'images et d'oeuvres graphiques à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions et vernissages (divertissement) ; services de photographie ; édition et publication de catalogues de ventes, de catalogues d'expositions (grand format), édition et publication électroniques de catalogues d'expositions, de catalogues de ventes, tous ces services étant destinés à l'activité de galerie d'art.
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