DOMAINE DE LA LANDELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA LANDELLE
Déposée le 19 août 1987 par LIBEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA LANDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA LANDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA LANDELLE arrivera à expiration en date du 19 août 2027.
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2345997 - Publication au BOPI 2007-07-05
Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2007 n°2092636 - Publication au BOPI 2007-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Renouvellement sans limitation le 21 août 2017 n°2657421 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-21