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Marques déposées par l'association loi 1901 LIBAN FRATERNITE NORD
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LIBAN FRATERNITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBAN FRATERNITE
LIBAN FRATERNITE NORD (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1611037
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque LIBAN FRATERNITE

Déposée le 21 décembre 1989 par l'association loi 1901 LIBAN FRATERNITE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBAN FRATERNITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LIBAN FRATERNITE NORD domicilié(e) 16 rue Négrier, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

La marque LIBAN FRATERNITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBAN FRATERNITE est expirée depuis le 21 décembre 1999.


LIBAN FRATERNITE NORD (Association loi de 1901) - 16 rue Négrier, 59000 LILLE - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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