Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATION ZINDIENS
Liaisons Outre Mer, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3766901
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
NATION ZINDIENS de Liaisons Outre Mer

Présentation de la marque NATION ZINDIENS

Déposée le 16 septembre 2010 par l'association loi 1901 Liaisons Outre Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATION ZINDIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Liaisons Outre Mer domicilié(e) 3 Du Sémaphore - 97460 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Liaisons Outre Mer domicilié(e) 3 Du Sémaphore - 97460 - SAINT PAUL - France.

La marque NATION ZINDIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATION ZINDIENS est expirée depuis le 16 septembre 2020.


Liaisons Outre Mer, Association déclarée - 3 Du Sémaphore - 97460 - SAINT PAUL - France


Liaisons Outre Mer - 3 Du Sémaphore - 97460 - SAINT PAUL - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562446 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Casquette.