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Marques déposées par LHUILLIER Stéphane
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Sainte Foy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sainte Foy
LHUILLIER Stéphane

Numéro de dépôt :
3703642
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Sainte Foy de LHUILLIER Stéphane

Présentation de la marque Sainte Foy

Déposée le 11 janvier 2010 par LHUILLIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sainte Foy »

Le déposant est LHUILLIER Stéphane domicilié(e) 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHUILLIER Stéphane domicilié(e) 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Foy est expirée depuis le 11 janvier 2020.

LHUILLIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Arquites , Les Fermes de Sainte Foy


LHUILLIER Stéphane - 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France


LHUILLIER Stéphane - 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.