Les Fermes de Sainte Foy
Présentation de la marque Les Fermes de Sainte Foy
Déposée le 11 janvier 2010 par LHUILLIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Fermes de Sainte Foy »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermes de Sainte Foy est expirée depuis le 11 janvier 2020.
LHUILLIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43