Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Fermes de Sainte Foy
LHUILLIER Stéphane

Numéro de dépôt :
3703685
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Les Fermes de Sainte Foy de LHUILLIER Stéphane

Présentation de la marque Les Fermes de Sainte Foy

Déposée le 11 janvier 2010 par LHUILLIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Fermes de Sainte Foy »

Le déposant est LHUILLIER Stéphane domicilié(e) 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHUILLIER Stéphane domicilié(e) 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermes de Sainte Foy est expirée depuis le 11 janvier 2020.

LHUILLIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Arquites , Sainte Foy


LHUILLIER Stéphane - 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France


LHUILLIER Stéphane - 3 allée de la Mérantaise - 78460 - CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.