CHATEAU HAUT GAUSSENS
Présentation de la marque CHATEAU HAUT GAUSSENS
Déposée le 9 mars 1990 par monsieur LHUILLIER Stéphane et CHATEAU HAUT GAUSSENSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT GAUSSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT GAUSSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT GAUSSENS arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.
LHUILLIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2166012 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528599 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427410 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2020 n°2735151 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-01-02