VEGECAP
Présentation de la marque VEGECAP
Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LHS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEGECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGECAP est expirée depuis le 30 septembre 2021.
LHS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2207536 - Publication au BOPI 2001-09-27
Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241965 - Publication au BOPI 1997-08-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320526 - Publication au BOPI 2001-04-09
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480416 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21