Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) LHS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « SANTE PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LHS domicilié(e) L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue - 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 394 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI LHS domicilié(e) BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France.
La marque SANTE PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LHS Société Anonyme - L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue - 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 331394783
Monsieur Philippe ROMBI LHS - BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Produits de l'imprimerie Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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