Déposée le 26 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LHS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « PHYTO SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LHS domicilié(e) L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue - 2709 m3,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 394 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI LHS domicilié(e) BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France.
La marque PHYTO SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LHS Société Anonyme - L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue - 2709 m3,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 331394783
Monsieur Philippe ROMBI LHS - BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377664 - Publication au BOPI 2003-09-18
Inscription le 31 octobre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°380157 - Publication au BOPI 2003-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits vétérinaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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