Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECLAM
Madame LHOSTIS Edith

Numéro de dépôt :
98712402
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque PROTECLAM

Déposée le 6 janvier 1998 par madame LHOSTIS Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTECLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est madame LHOSTIS Edith domicilié(e) 10, rue du Père Le Texier, 56920 NOYAL PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LHOSTIS Edith - France.

La marque PROTECLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECLAM est expirée depuis le 6 janvier 2008.

LHOSTIS Edith a également déposé les autres marques suivantes : EURO SERVICES VIANDES


Madame LHOSTIS Edith - 10, rue du Père Le Texier, 56920 NOYAL PONTIVY - France


Madame LHOSTIS Edith - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287552 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Métaux communs et leurs alliages, constructions transportables métalliques, quincaillerie. Outils et instruments à mains entrainés manuellement, coutellerie et armes blanches. Appareils et instruments vétérinaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.