Déposée le 7 janvier 1993 par LHOSTE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est LHOSTE PATRICK , domicilié(e) 35 rue Jean de la Fontaine, 69680 CHASSIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHOSTE PATRICK - France.
La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAM est expirée depuis le 7 janvier 2003.
LHOSTE PATRICK - 35 rue Jean de la Fontaine, 69680 CHASSIEU - France
LHOSTE PATRICK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Echappement (pot d') pour moteurs Filtres (partie de moteurs ) Antipollution (dispositifs) moteurs Moteurs (culasse de) Pistons (partie de) Automobiles Automobiles (amortisseurs pour) Carrosseries Chassis de véhicules Enjoliveurs Harnais de sécurité pour sièges Jantes de roues de véhicules Motocycles Motocyclettes Moteurs pour véhicules terrestres Siège de véhicules Cycles Freins (garnitures de) pour véhicules pneumatiques Combinaisons (sous vêtement) Combinaisons (vêtements) Pantalons Parkas Vestes Visières
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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