Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE J.DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR
LHOPITAL ANDRE

Numéro de dépôt :
92403786
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY

Présentation de la marque CHAMPAGNE J.DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR

Déposée le 28 janvier 1992 par LHOPITAL ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE J.DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR »

Le déposant est LHOPITAL ANDRE, domicilié(e) 1 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51480 DAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHOPITAL ANDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CHAMPAGNE J.DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR est expirée depuis le 28 janvier 2002.


LHOPITAL ANDRE - 1 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51480 DAMERY - France


LHOPITAL ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 8 août 1997 - Renonciation totale n°241165 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 9 juillet 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239920 - Publication au BOPI 1997-07-09

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Vin de provenance française à savoir Champagne