BASI SEC
Présentation de la marque BASI SEC
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LHOIST FRANCE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASI SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASI SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASI SEC arrivera à expiration en date du 12 novembre 2030.
LHOIST FRANCE OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 7 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580535 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07
Inscription le 17 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590910 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754860 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20