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Marques déposées par LHEUREUX Frédéric
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Mellifera
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mellifera
LHEUREUX Frédéric
PION Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3863883
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
Mellifera de LHEUREUX Frédéric

Présentation de la marque Mellifera

Déposée le 4 octobre 2011 par LHEUREUX Frédéric et PION Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mellifera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont LHEUREUX Frédéric domicilié(e) 19 Passage Gatbois - 75012 - PARIS - France et PION Jean-Luc domicilié(e) 37 rue des petits champs - 91600 - SAVIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PION Jean-Luc domicilié(e) 37 rue des petits champs - 91600 - SAVIGNY-SUR-ORGE - France.

La marque Mellifera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mellifera est expirée depuis le 4 octobre 2021.


LHEUREUX Frédéric - 19 Passage Gatbois - 75012 - PARIS - France

PION Jean-Luc - 37 rue des petits champs - 91600 - SAVIGNY-SUR-ORGE - France


PION Jean-Luc - 37 rue des petits champs - 91600 - SAVIGNY-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580786 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.