Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LHEUREUX DELEFOSSE
/
LHD LHEUREUX-DELEFOSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LHD LHEUREUX-DELEFOSSE
LHEUREUX DELEFOSSE, S.A.

Numéro de dépôt :
96650985
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque LHD LHEUREUX-DELEFOSSE

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LHEUREUX DELEFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LHD LHEUREUX-DELEFOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LHEUREUX DELEFOSSE domicilié(e) 61 rue du Lieutenant Giard, 62710 COURRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 971 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque LHD LHEUREUX-DELEFOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LHD LHEUREUX-DELEFOSSE est expirée depuis le 12 novembre 2006.


LHEUREUX DELEFOSSE, S.A. - 61 rue du Lieutenant Giard, 62710 COURRIERES - France - SIREN 398971853


CABINET ECREPONT Robert - France


Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374724 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Tissus à usage textile; tissus d'ameublement; tentures murales textiles; rideaux