Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMERTA PROD
LHERITIER PASCAL
LHERITIER ALDO
BELLET THOMAS

Numéro de dépôt :
3340578
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
OMERTA PROD de LHERITIER PASCAL

Présentation de la marque OMERTA PROD

Déposée le 11 février 2005 par LHERITIER PASCAL, LHERITIER ALDO, BELLET THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMERTA PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Les déposants sont LHERITIER PASCAL domicilié(e) 06, Allée Paul Eluard,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France, LHERITIER ALDO domicilié(e) 13, Route de Coutençon,77520 MONTIGNY-LENCOUP - 77520 - France, BELLET THOMAS domicilié(e) 07, Allée Paul Eluard,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LHERITIER PASCAL domicilié(e) 06, Allée Paul Eluard,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque OMERTA PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMERTA PROD est expirée depuis le 11 février 2015.


LHERITIER PASCAL - 06, Allée Paul Eluard,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France

LHERITIER ALDO - 13, Route de Coutençon,77520 MONTIGNY-LENCOUP - 77520 - France

BELLET THOMAS - 07, Allée Paul Eluard,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Mr LHERITIER PASCAL - 06, Allée Paul Eluard,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

– appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. – instruments de musique, instruments de musique électroniques. Pupitres à musique. – publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). – divertissement. Production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.