VALEUR ET PATRIMOINE
Présentation de la marque VALEUR ET PATRIMOINE
Déposée le 23 février 1990 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALEUR ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALEUR ET PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662442.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEUR ET PATRIMOINE est expirée depuis le 23 février 2000.
LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Inscription le 20 février 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°197852 - Publication au BOPI 1996-02-20
Inscription le 20 février 1996 - Transmission de propriété n°197850 - Publication au BOPI 1996-02-20
Inscription le 19 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58607 - Publication au BOPI 1991-12-19