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Marques déposées par LHERITIER Gérard
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N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3092026
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2021
N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870 de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870

Déposée le 29 mars 2001 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N 1 AE ART ELEGANCE PARIS 1870 est expirée depuis le 29 mars 2021.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S


LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°351174 - Publication au BOPI 2002-08-06

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465438 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

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