Marque expirée - Marque en non vigueur

mlm musée des lettres et manuscrits
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3508556
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/06/2017
mlm musée des lettres et manuscrits de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque mlm musée des lettres et manuscrits

Déposée le 22 juin 2007 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « mlm musée des lettres et manuscrits »

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mlm musée des lettres et manuscrits est expirée depuis le 22 juin 2017.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S


LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette,06300 NICE - 06300 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier-parchemin ; publications.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions de lettres (courriers) écrites par des personnalités historiques ; services de musée (présentation, expositions) ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ; académies (éducation) ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, de textes, de lettres (courriers) ; prêts de livres ; publication électronique de livres, de textes, de lettres (courriers) et de périodiques en ligne.