(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 août 1991 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691244.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2021.
LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2204168 - Publication au BOPI 2001-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472961 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03