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Marques déposées par LHERITIER Gérard
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
1691244
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2021
Marque figurative de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 1991 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2021.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S


LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2204168 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472961 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices