Déposée le 7 septembre 2004 par LHERITIER Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « INTIME CORRUPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque INTIME CORRUPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 4 juin 2012 - Changement d'adresse n°576749 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566431 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02
Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; publications ; revues (périodiques) ; registres (livres) ; marques pour livres. Publication de livres ; prêts de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de bibliothèques itinérantes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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