Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LHERITIER Gérard
/
INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS
M. LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3988715
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2023
INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS

Déposée le 8 mars 2013 par monsieur LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS est expirée depuis le 8 mars 2023.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S , AE


M. LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 17 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604827 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier-parchemin ; publications ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions de lettres (courriers) écrites par des personnalités historiques ; services de musée (présentation, expositions) ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ; académies (éducation) ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, de lettres (courriers) ; prêts de livres ; publication électronique de livres, de lettres (courriers) et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de textes autres que textes publicitaires.