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Marques déposées par LHERITIER Gérard
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CONVENTION AMADEUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONVENTION AMADEUS
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3524883
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/09/2017
CONVENTION AMADEUS de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque CONVENTION AMADEUS

Déposée le 18 septembre 2007 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CONVENTION AMADEUS »

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENTION AMADEUS est expirée depuis le 18 septembre 2017.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S


LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette,06300 NICE - 06300 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 9 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580833 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09

Inscription le 13 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°590837 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier-parchemin ; publications.

Estimations d'oeuvres d'art ; estimation d'objets d'art ; estimation d'antiquités ; estimation de timbres ; estimation numismatique ; affaires financières en matière d'oeuvres d'art.

Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ayant pour but de promouvoir, d'encourager et de révéler l'art et l'amateur d'art et de promouvoir le patrimoine culturel en soutenant les initiatives des collectionneurs amateurs ou professionnels ; remise de prix, de récompenses, de diplômes ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions).