Déposée le 18 septembre 2007 par LHERITIER Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ARTESORIS »
Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette,06300 NICE - 06300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette,06300 NICE - 06300 - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 9 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580833 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 13 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°590837 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Services d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; services liés à la vente en gros, services de vente par correspondance par catalogue, catalogue en ligne, services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et commande par téléphone, tous les services précités proposant les produits suivants : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, journaux, prospectus, brochures, calendriers, périodiques, magazines, albums, almanachs, manuels, livres, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture, lettres (courriers), autographes, photogravures, papier à lettres, partitions musicales sur papier, dessins, instruments de dessin, gravures, eaux-fortes (gravures), cartes postales, affiches, papier-parchemin, publications, dessins, instruments de dessin, livres, autographes ; services de rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un point de vente au détail ou dans les grands magasins, un point de vente au détail en ligne, dans un catalogue de vente par correspondance, dans un catalogue en ligne, ou sur un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication dans le domaine des produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, journaux, prospectus, brochures, calendriers, périodiques, magazines, albums, almanachs, manuels, livres, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture, lettres (courriers), autographes, photogravures, papier à lettres, partitions musicales sur papier, dessins, instruments de dessin, gravures, eaux-fortes (gravures), cartes postales, affiches, papier-parchemin, publications, dessins, instruments de dessin, livres, autographes ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; ventes aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ayant pour but de promouvoir, d'encourager et de révéler l'art et l'amateur d'art et de promouvoir le patrimoine culturel en soutenant les initiatives des collectionneurs amateurs ou professionnels ; remise de prix, de récompenses, de diplômes ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTESORIS"