Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEPOLY'S
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3289515
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/05/2014
ARTEPOLY\'S de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque ARTEPOLY'S

Déposée le 4 mai 2004 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ARTEPOLY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 103 Avenue de la Faïencerie L-1511 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque ARTEPOLY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEPOLY'S est expirée depuis le 4 mai 2014.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S


LHERITIER Gérard - 103 Avenue de la Faïencerie L-1511 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG - Luxembourg


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 4 juin 2012 - Changement d'adresse n°576749 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; toile pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; livres ; lettres (courrier) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; enveloppes, cartes postales ; classeurs (articles de bureaux) ; papier d'emballage pour cadeaux. Estimations d'oeuvres d'art ; estimation d'objets d'art ; estimation d'antiquités ; estimation de timbres ; estimation numismatique ; affaires financières en matière d'oeuvres d'art. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ayant pour but de promouvoir, d'encourager et de révéler l'art et l'amateur d'art et de promouvoir le patrimoine culturel en soutenant les initiatives des collectionneurs amateurs ou professionnels ; remise de prix, de récompenses, de diplômes ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.